Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
13 questions
-
Question n° 16843 posée par M. Richard Yung
Défense et règle des 3%
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 0085G posée par M. Robert Hue
La situation au Mali
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt
La situation au Mali
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 21869 posée par M. Jean Louis Masson
Langue de travail à l'état-major européen créé à Lille
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 12100 posée par M. Michel Guerry
Suites du référendum à Chypre et perspectives d'adhésion de la Turquie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 39090 posée par M. René Trégouët
Conseil de sécurité
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 35330 posée par M. Michel Doublet
Espace judiciaire européen
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
-
Question n° 34961 posée par M. René Trégouët
Opérations de maintien de la paix
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 20586 posée par M. Guy Penne
Harmonisation des politiques nationales européennes d'exportation des biens d'armement
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 07110 posée par M. Emmanuel Hamel
Offres de troupes pour la MINUAR
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence