Recherche de questions

Questions avec réponses

212 questions

1. Question n° 11066 posée par M. Hervé Maurey

   Stratégie française en matière de développement des technologies d'intelligence artificielle au regard des enjeux climatiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 08454 posée par Mme Catherine Dumas

   Conséquences des refus de travaux de rénovation énergétique dans les copropriétés à Paris et en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   21/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08380 posée par M. Éric Gold

   Conséquences des refus de travaux de rénovation énergétique dans les copropriétés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   14/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08095 posée par M. Jean-François Longeot

   Récupération des eaux de pluie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   03/08/2023

   Pertinence

5. Question n° 07009 posée par M. Alain Houpert

   Incompréhension au regard de l'annonce du remplacement des chaudières à gaz

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   01/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 06820 posée par M. Joël Guerriau

   Changement d'énergie sur les espaces aquatiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 06375 posée par M. Hervé Maurey

   Information des utilisateurs sur l'impact environnemental du visionnage de vidéos en ligne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   20/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 06396 posée par M. Michel Canévet

   Soutien à apporter à la filière des gaz liquides

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   20/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 06275 posée par M. Christian Klinger

   Risques pour le système électrique d'une interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 06276 posée par M. Christian Klinger

    Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    13/04/2023

    Pertinence