Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 06276 posée par M. Christian Klinger

    Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06316 posée par Mme Nathalie Delattre

    Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0623G posée par Mme Catherine Dumas

    Prix de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17547 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Implication de la France dans le plan de construction de gigantesques barrages hydroélectriques en Amazonie

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16117 posée par M. Bernard Piras

    Consommation d'électricité des appareils électroménagers, audiovisuels et bureautiques

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15437 posée par M. Roland Courteau

    Stockage de l'électricité

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12230 posée par M. Serge Mathieu

    Présentation par EDF d'un plan " confort d'été "

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0372S posée par M. Michel Teston

    Energie éolienne

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08911 posée par M. Michel Sergent

    Débat national sur les énergies

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00416 posée par M. Yves Coquelle

    Avenir d'EDF et de GDF

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible