Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

423 questions

  1. Question n° 22529 posée par M. Roland Courteau

    Efficacité énergétique en matière de logement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22250 posée par M. Philippe Adnot

    Politique de soutien au biométhane carburant

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22139 posée par M. Roland Courteau

    Réduire la consommation d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22157 posée par M. François Marc

    Production d'hydroélectricité par les moulins du Finistère

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0011A posée par Mme Nicole Bricq

    Devenir des permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures conventionnels et non conventionnels après le vote de la loi n° 2011-835 du 13 juillet 2011

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22024 posée par M. Roland Courteau

    Le superéthanol E 85

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22050 posée par M. Hugues Portelli

    Respect de l'environnement par les compagnies pétrolières au Nigeria

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22055 posée par M. Christophe Béchu

    Pollution pétrolière dans le delta du Niger

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21768 posée par M. Jean Louis Masson

    Couleurs des pylônes des éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle

    Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible