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Questions avec réponses

54 questions

1. Question n° 18883 posée par M. Dominique Bailly

   Ligne à très haute tension entre Avelin et Gavrelle

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   19/11/2015

   Pertinence

2. Question n° 0634G posée par M. Yves Rome

   Couverture numérique du territoire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   04/11/2015

   Pertinence

3. Question n° 17104 posée par M. Daniel Laurent

   A 831 Fontenay-le-Comte - Rochefort et reconduction de la déclaration d'utilité publique

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   02/07/2015

   Pertinence

4. Question n° 1149S posée par M. Michel Fontaine

   Plans de prévention des risques naturels à La Réunion

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   28/05/2015

   Pertinence

5. Question n° 16286 posée par M. Jacques Legendre

   Abandon de l'autoroute ferroviaire entre le Nord-Pas-de-Calais et le Sud-Ouest

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/05/2015

   Pertinence

6. Question n° 1131S posée par M. Michel Bouvard

   Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée pour 2016 à 2021

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   07/05/2015

   Pertinence

7. Question n° 0475G posée par M. Jean-Jacques Panunzi

   Développement énergétique de la Corse

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   06/03/2015

   Pertinence

8. Question n° 13880 posée par Mme Anne Émery-Dumas

   Situation alarmante des détaillants de carburants

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   27/11/2014

   Pertinence

9. Question n° 13599 posée par M. Gérard Dériot

   Suppression des subventions au comité professionnel de la distribution de carburants

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   06/11/2014

   Pertinence

10. Question n° 12963 posée par M. Hervé Maurey

    Association des collectivités à l'élaboration des plans de chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    04/09/2014

    Pertinence