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Questions avec réponses

541 questions

1. Question n° 1279S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Taxe additionnelle à la taxe de séjour dans les communes franciliennes au profit d'Île-de-France Mobilités

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   02/05/2024

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2. Question n° 0771G posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Quel tourisme de montagne demain ?

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   29/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 08693 posée par M. Sebastien Pla

   Pour une loi de programmation rurale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0839S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

   Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 07056 posée par M. Michel Canévet

   Installation de retenues de substitution

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   01/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 06514 posée par M. Patrick Kanner

   Problèmes liés à la modernisation et à l'extension de l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0537S posée par Mme Françoise Férat

   Aéroport de Vatry, une souveraineté économique à 150 kms de Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05252 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Coût d'entretien des ponts pour les communes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   16/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0415S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0323S posée par M. Daniel Chasseing

    Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    22/12/2022

    Pertinence