Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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404 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

363 questions

  1. Question n° 24642 posée par M. Serge Lepeltier

    Impact de l'évolution de la fiscalité des carburants sur la demande de transport

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13307 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Garantie de la Coface au contrat signé par Areva pour la construction d'un réacteur EPR en Finlande

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16093 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation des parcelles voisines des éoliennes

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16551 posée par M. Philippe Richert

    Rachat d'électricité provenant de petites centrales d'énergies nouvelles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16552 posée par M. Philippe Richert

    Conditions d'achat de l'électricité renouvelable

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19223 posée par M. Thierry Repentin

    Plan "Terre-Energie"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19257 posée par M. Bernard Piras

    Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0817S posée par M. Claude Biwer

    Perspectives de développement de la méthanisation agricole

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19658 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de parc éolien offshore du Libron

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19969 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation des biocarburants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible