Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

47 questions

Question n° 15385 posée par M. Jean Simonin

Protection du continent Antarctique

Réponse du ministère : Premier ministre

30/05/1991
Pertinence
Question n° 19098 posée par M. Georges Gruillot

Réforme de l'Etat

Réponse du ministère : Premier ministre

28/11/1996
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Michel Barnier

Fermeture du surgénérateur de Creys-Malville

Réponse du ministère : Industrie

13/02/1998
Pertinence
Question n° 07012 posée par M. Georges Gruillot

Réorganisation des services rattachés au Premier ministre

Réponse du ministère : Premier ministre

19/03/1998
Pertinence
Question n° 0074G posée par M. Jean-François Le Grand

Politique énergétique de la France

Réponse du ministère : Économie

22/01/1999
Pertinence
Question n° 21464 posée par M. Serge Mathieu

Renouvellement du parc des centrales nucléaires

Réponse du ministère : Industrie

23/12/1999
Pertinence
Question n° 24633 posée par M. Serge Lepeltier

Développement de la recherche sur le réchauffement climatique

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/04/2000
Pertinence
Question n° 24634 posée par M. Serge Lepeltier

Livre vert de la Commission européenne sur les échanges de droits d'émission de gaz à effet de serre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/04/2000
Pertinence
Question n° 24635 posée par M. Serge Lepeltier

Présidence française de l'Union européenne et lutte contre l'effet de serre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/04/2000
Pertinence
Question n° 26552 posée par M. François Gerbaud

Projet d'abandon du nucléaire civil en Allemagne

Réponse du ministère : Industrie

06/07/2000
Pertinence