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Questions avec réponses

263 questions

1. Question n° 09734 posée par M. Paul Loridant

   Incidence des nouveaux gaz propulseurs sur l'environnement

   Réponse du ministère : Environnement

   10/05/1990

   Pertinence

2. Question n° 12854 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Programme du Fonds pour l'environnement mondial

   Réponse du ministère : Environnement

   06/12/1990

   Pertinence

3. Question n° 15385 posée par M. Jean Simonin

   Protection du continent Antarctique

   Réponse du ministère : Premier ministre

   30/05/1991

   Pertinence

4. Question n° 22949 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Suites données aux travaux du Conseil mondial de l'Energie

   Réponse du ministère : Industrie

   01/10/1992

   Pertinence

5. Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro

   Réponse du ministère : Environnement

   14/04/1994

   Pertinence

6. Question n° 06901 posée par M. Alex Türk

   Evaluation de la politique communautaire en matière d'environnement par la Cour des comptes

   Réponse du ministère : Environnement

   30/06/1994

   Pertinence

7. Question n° 08234 posée par M. Georges Gruillot

   Suites données aux conclusions de la Conférence de Rio

   Réponse du ministère : Environnement

   27/10/1994

   Pertinence

8. Question n° 10067 posée par M. Georges Gruillot

   Fonds français pour l'environnement mondial

   Réponse du ministère : Environnement

   23/02/1995

   Pertinence

9. Question n° 13858 posée par M. Marcel Vidal

   Suspension des activités du collège de la prévention des risques technologiques

   Réponse du ministère : Environnement

   15/02/1996

   Pertinence

10. Question n° 17717 posée par M. Nicolas About

    Problème du réchauffement climatique de la planète

    Réponse du ministère : Environnement

    26/09/1996

    Pertinence