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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
93 questions
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Question n° 2134S posée par M. Christian Cambon
Lutte contre les nuisances sonores et la pollution de l'autoroute A6 à L'Haÿ-les-Roses
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12422 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution numérique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04251 posée par M. Jérôme Bignon
Désoxygénation des eaux marines et côtières
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03355 posée par M. Hervé Maurey
Objectifs en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre en 2016
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02269 posée par Mme Esther Benbassa
Lutte contre les transports polluants et trains de nuit
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz
Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00565 posée par M. Loïc Hervé
Réglementation des appareils de chauffage au bois
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 23067 posée par M. Roland Courteau
Réforme du marché européen du carbone
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18596 posée par M. François Grosdidier
Véhicules à faibles émissions
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 18484 posée par M. Philippe Mouiller
Définition des véhicules à faibles émissions
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence