Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 05888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre les transferts dans l'atmosphère des produits de synthèse

Réponse du ministère : Environnement

27/07/1989
Pertinence
Question n° 08975 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de l'utilisation des véhicules électriques

Réponse du ministère : Équipement

22/03/1990
Pertinence
Question n° 12854 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Programme du Fonds pour l'environnement mondial

Réponse du ministère : Environnement

06/12/1990
Pertinence
Question n° 12985 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sensibilisation de l'opinion publique aux économies d'énergie

Réponse du ministère : Industrie

20/12/1990
Pertinence
Question n° 17001 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Précision climatique par la simulation

Réponse du ministère : Équipement

29/08/1991
Pertinence
Question n° 17551 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Instauration d'une taxe sur le baril de pétrole à l'intérieur de la CEE

Réponse du ministère : Industrie

03/10/1991
Pertinence
Question n° 20794 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Avenir du générateur de Superphénix

Réponse du ministère : Industrie

16/04/1992
Pertinence
Question n° 22949 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suites données aux travaux du Conseil mondial de l'Energie

Réponse du ministère : Industrie

01/10/1992
Pertinence