Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 10684 posée par M. Emmanuel Hamel

Propositions de la France pour la réduction de la pollution en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Environnement

28/06/1990
Pertinence
Question n° 05759 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique énergétique

Réponse du ministère : Industrie

14/04/1994
Pertinence
Question n° 10778 posée par M. Emmanuel Hamel

Participation de la France à la conférence de Berlin relative à la pollution

Réponse du ministère : Environnement

13/04/1995
Pertinence
Question n° 10781 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des réductions des émissions de dioxyde de carbone depuis le sommet de Rio

Réponse du ministère : Environnement

13/04/1995
Pertinence
Question n° 14182 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation des émissions de gaz carbonique

Réponse du ministère : Environnement

29/02/1996
Pertinence
Question n° 14578 posée par M. Emmanuel Hamel

Utilisation des biocarburants

Réponse du ministère : Industrie

21/03/1996
Pertinence
Question n° 14719 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration de l'évaluation des infrastructures de transport

Réponse du ministère : Équipement

28/03/1996
Pertinence
Question n° 17759 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences de changements climatiques sur la santé humaine

Réponse du ministère : Environnement

26/09/1996
Pertinence
Question n° 02783 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre les émissions de gaz carbonique

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/09/1997
Pertinence
Question n° 03221 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du deuxième Sommet de la Terre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

02/10/1997
Pertinence