Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 14907 posée par M. Marcel Deneux

    Délégations françaises dans les négociations internationales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10639 posée par M. Pierre Biarnès

    Nécessité d'un contrat pluriannuel d'objectifs entre l'Etat et l'Institut français des relations internationales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11760 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conséquences pour la filière bois de l'eurocertification

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12722 posée par M. Claude Huriet

    Saisine du conseil de sécurité de l'ONU pour l'opportunité d'un embargo routier du Cambodge

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09871 posée par M. Guy Allouche

    Retour des harkis en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03077 posée par M. Robert Pontillon

    Attitude de la France vis-à-vis de la résolution 181 des Nations Unies

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible