Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

149 questions

  1. Question n° 1080S posée par M. Guislain Cambier

    Stratégie gouvernementale de lutte contre les pollutions de l'eau potable

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07601 posée par M. Hugues Saury

    Manque de main d'oeuvre spécialisée dans le nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05539 posée par M. Fabien Gay

    Démantèlement de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04102 posée par M. Guy Benarroche

    Méga-centrale bois charbon de Gardanne

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03024 posée par M. François Bonhomme

    Avenir de l'outil de production électro-nucléaire en France

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02738 posée par M. Sébastien Meurant

    Stratégie énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00628 posée par Mme Françoise Férat

    Améliorer le contrôle des surfaces de vente des grandes et moyennes surfaces dans les permis de construire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1871S posée par M. Georges Patient

    Développement de la Guyane contre militantisme écologique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18562 posée par M. Alain Joyandet

    Champ d'application de la notion de « parcelle de subsistance »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14227 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Déclaration du plan intérieur dans les demandes de permis de construire pour les créations de surfaces de vente

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible