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Questions avec réponses

112 questions

1. Question n° 07680 posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Soutien du Gouvernement aux partenariats dans le domaine de la robotique et de l'automatisation industrielle

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   06/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 00683 posée par M. Pierre Charon

   Conclusions du rapport d'information « Le médicament : l'urgence d'un changement de modèle ! »

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 22547 posée par M. Yves Détraigne

   Insuffisance continue de l'effort de recherche en France

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   29/04/2021

   Pertinence

4. Question n° 21831 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Alternatives à promouvoir pour empêcher la disparition du site de recherche de l'entreprise Sanofi à Chilly-Mazarin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   01/04/2021

   Pertinence

5. Question n° 1137S posée par Mme Laurence Cohen

   Inquiétudes sur l'avenir de Sanofi en France et dans le Val-de-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   13/02/2020

   Pertinence

6. Question n° 11274 posée par Mme Laurence Cohen

   Plan d'économies de Sanofi dans le Val-de-Marne et l'Essonne

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   04/07/2019

   Pertinence

7. Question n° 00831 posée par M. Jean-Claude Carle

   Projet de réforme du décret statutaire de l'école nationale supérieure des arts et métiers

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   03/08/2017

   Pertinence

8. Question n° 1128G posée par Mme Corinne Bouchoux

   Livre blanc sur la recherche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   01/02/2017

   Pertinence

9. Question n° 1542S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Crédit impôt recherche et fermeture des centres de recherche et développement d'Intel en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   20/10/2016

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10. Question n° 22325 posée par Mme Delphine Bataille

    Avenir des pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    16/06/2016

    Pertinence