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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 13451 posée par M. Jean Louis Masson

   Travaux de remise en état d'un terrain imposés par le maire

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   13/05/2010

   Pertinence

2. Question n° 13238 posée par M. François Marc

   État de la réglementation de la pêche des « poissons fourrages » et possibilités de maîtrise du prélèvement

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   29/04/2010

   Pertinence

3. Question n° 12985 posée par M. Philippe Madrelle

   Reprise de l'activité de gemmage

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   15/04/2010

   Pertinence

4. Question n° 12801 posée par M. Edmond Hervé

   Réforme de la réglementation de la pêche en eau douce et ses conséquences pour la pêche associative de loisirs

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   01/04/2010

   Pertinence

5. Question n° 12540 posée par M. Claude Jeannerot

   Prise d'arrêtés de non-consommation du poisson

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   18/03/2010

   Pertinence

6. Question n° 0816S posée par M. Yvon Collin

   Application du décret sur la gestion collective des prélèvements d'eau

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   18/02/2010

   Pertinence

7. Question n° 10508 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Prolifération du frelon asiatique

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/10/2009

   Pertinence