Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 1075S posée par M. Serge Larcher

Situation critique du système électrique en Martinique

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

28/10/2010
Pertinence
Question n° 15729 posée par M. Bernard Piras

Danger des poteaux téléphoniques en métal creux pour la faune cavernicole

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

28/10/2010
Pertinence
Question n° 15606 posée par M. Jean Besson

Mise en conformité environnementale des stations-service

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15551 posée par M. Joël Bourdin

Taxe locale sur l'électricité

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15437 posée par M. Roland Courteau

Stockage de l'électricité

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

07/10/2010
Pertinence
Question n° 15062 posée par M. Jacques Berthou

Impact des nouvelles normes environnementales pour les stations-service

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/09/2010
Pertinence
Question n° 15082 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Mise en conformité environnementale des cuves des stations-service

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/09/2010
Pertinence
Question n° 15100 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des tarifs de l'électricité

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/09/2010
Pertinence
Question n° 15015 posée par M. Michel Teston

Mise en conformité environnementale des stations-service

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

09/09/2010
Pertinence
Question n° 14946 posée par Mme Renée Nicoux

Augmentation du tarif de l'électricité

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

02/09/2010
Pertinence