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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 05025 posée par M. Roland Courteau
Émissions de dioxyde de carbone
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau
Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09297 posée par M. Roland Courteau
Multiplication des déchets flottants en mer et sur le littoral
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09938 posée par M. Roland Courteau
Industries émettrices de CO² : liste des bénéficaires de quotas d'émission gratuits
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10069 posée par M. Roland Courteau
Causes de la pollution de certaines plages en Méditerranée
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10204 posée par M. Roland Courteau
Interdictions de baignade dans certaines zones du littoral
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13026 posée par M. Roland Courteau
Fluides frigorigènes
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13356 posée par M. Roland Courteau
Les émissions de CO2
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 13491 posée par M. Roland Courteau
Réduction des déchets ménagers liées au suremballage
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13543 posée par M. Roland Courteau
Convention OSPAR pour la protection des milieu marin de l'Atlantique Nord-Est
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence