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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 23326 posée par Mme Corinne Imbert

   Situation des personnels civils afghans

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   17/06/2021
2. Question n° 06395 posée par M. Pierre Laurent

   Armes chimiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   26/07/2018
3. Question n° 04697 posée par M. Pierre Laurent

   Armes chimiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   26/04/2018
4. Question n° 03797 posée par M. Michel Raison

   Français enlevés et portés disparus durant la guerre d'Algérie entre 1954 et 1962

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   15/03/2018
5. Question n° 01080 posée par M. François Grosdidier

   Libre circulation entre la France et l'Algérie

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   26/07/2012
6. Question n° 10046 posée par M. Richard Yung

   Ressources prises en considération pour l'attribution des aides sociales à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   03/09/2009
7. Question n° 08722 posée par M. Richard Yung

   Ressources prises en considération pour l'attribution des aides sociales à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   14/05/2009
8. Question n° 04794 posée par M. Bernard Vera

   Campagne double pour les anciens combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   12/06/2008
9. Question n° 04582 posée par M. Philippe Madrelle

   Association des "Amis de Max Marchand, de Mouloud Feraoun et de leurs compagnons"

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   29/05/2008
10. Question n° 03659 posée par M. Bernard Piras

    Attribution de la carte du combattant et guerre d'Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    06/03/2008