Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 24483 posée par Mme Dominique Voynet

    Risque de pollution avec l'ouverture d'une mine de charbon à ciel ouvert et d'une centrale thermique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 24708 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pollution lumineuse nocturne

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 01686 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances causées à des tiers par l'installation de petites éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  4. Question n° 05025 posée par M. Roland Courteau

    Émissions de dioxyde de carbone

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  5. Question n° 05295 posée par M. Roland Courteau

    Pollution de la Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  6. Question n° 06249 posée par M. Roland Courteau

    Incidents sur les sites nucléaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 18666 posée par M. Roland Courteau

    Pollutions lumineuses

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  8. Question n° 18826 posée par Mme Claudine Lepage

    Mise en cause de l'expertise officielle relative à la contamination de la France par les rejets de la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  9. Question n° 19593 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences de la suppression du décret n° 2010-1618 du 23 décembre 2010

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  10. Question n° 20752 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Forages pour la recherche et l'exploitation des hydrocarbures dans le massif du Bugey (Ain)

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement