Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 09447 posée par M. Louis Mermaz

    Travailleurs du nucléaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  2. Question n° 09821 posée par M. Philippe Leroy

    Réforme du financement des extensions et renforcements des réseaux publics de distribution d'électricité

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  3. Question n° 14599 posée par M. Roland Courteau

    Mise en place pour les consommateurs professionnels d'un médiateur de l'énergie et d'une charte des bonnes pratiques

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  4. Question n° 14798 posée par M. Jean Louis Masson

    Extension et renforcement des réseaux électriques

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  5. Question n° 14946 posée par Mme Renée Nicoux

    Augmentation du tarif de l'électricité

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  6. Question n° 15100 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des tarifs de l'électricité

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  7. Question n° 15437 posée par M. Roland Courteau

    Stockage de l'électricité

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  8. Question n° 15551 posée par M. Joël Bourdin

    Taxe locale sur l'électricité

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  9. Question n° 1075S posée par M. Serge Larcher

    Situation critique du système électrique en Martinique

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique