Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 09488 posée par M. François Grosdidier

    Suppression des financement pour des postes du réseau des « espaces info énergie »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 0550S posée par M. François Grosdidier

    Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 21000 posée par M. François Grosdidier

    Relèvement par l'Union européenne du seuil d'émission de gaz polluants des véhicules diesel

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 21005 posée par M. François Grosdidier

    Crédit d'impôt pour développer les bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables et à destination des professionnels du transport et de la livraison

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 21008 posée par M. François Grosdidier

    Moyens d'amélioration de la consommation des véhicules

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  6. Question n° 21010 posée par M. François Grosdidier

    Récupération de la taxe sur la valeur ajoutée pour les taxis fonctionnant à l'essence

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

  7. Question n° 18706 posée par M. François Grosdidier

    Relèvement par l'Union européenne du seuil d'émission de gaz polluants des véhicules diesel

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  8. Question n° 18596 posée par M. François Grosdidier

    Véhicules à faibles émissions

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 18597 posée par M. François Grosdidier

    Acquisition de véhicules à faibles émissions

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  10. Question n° 18598 posée par M. François Grosdidier

    Crédit d'impôt pour développer les bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables et à destination des professionnels du transport et de la livraison

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat