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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
42 questions
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Question n° 0692S posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation de l'industrie cimentière
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique
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Question n° 0697S posée par Mme Claire-Lise Campion
Situation de l'emploi chez l'industriel et équipementier des télécommunications Alcatel-Lucent
Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique
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Question n° 09930 posée par Mme Colette Mélot
Réglementation applicable aux jouets susceptibles de contenir des substances chimiques dangereuses
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
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Question n° 09659 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Critères de choix des entreprises publiques pour l'attribution des marchés sur appels d'offres
Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
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Question n° 0637S posée par M. Joël Guerriau
Carnet de commande des chantiers de Saint-Nazaire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 09201 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir du raffinage français
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 0602S posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Avenir de l'industrie du bâtiment
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
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Question n° 08643 posée par M. Roland Courteau
Développement du parc automobile électrique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 0585S posée par M. François Grosdidier
Carling, Saint-Avold et les dernières annonces de Total
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
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Question n° 07434 posée par M. Claude Dilain
Industrie du médicament
Réponse du Ministère du redressement productif