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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 08999 posée par M. François Grosdidier

   Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   14/02/2019
2. Question n° 07968 posée par M. François Grosdidier

   Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   29/11/2018
3. Question n° 03921 posée par M. François Grosdidier

   Équité fiscale entre les commerces physiques et les entreprises de vente en ligne

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   22/03/2018
4. Question n° 11810 posée par M. François Grosdidier

   Situation de la centrale Émile Huchet

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   29/05/2014
5. Question n° 0585S posée par M. François Grosdidier

   Carling, Saint-Avold et les dernières annonces de Total

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   10/10/2013
6. Question n° 05690 posée par M. François Grosdidier

   Prix de revient des produits agricoles et prix de vente à la distribution

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   04/04/2013
7. Question n° 03496 posée par M. François Grosdidier

   Accord entre le Gouvernement et le groupe Mittal

   Réponse du Ministère du redressement productif

   13/12/2012
8. Question n° 0067G posée par M. François Grosdidier

   Florange

   Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

   07/12/2012
9. Question n° 03338 posée par M. François Grosdidier

   Respect des engagements de Mittal à la suite de la fermeture de l'aciérie de Gandrange

   Réponse du Ministère du redressement productif

   29/11/2012
10. Question n° 02047 posée par M. François Grosdidier

    Suppression de la prime d'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    27/09/2012