Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 03422 posée par M. René-Pierre Signé

    Plan stratégique de Météo-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 04259 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Budget de la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 04288 posée par M. Roland Courteau

    Les forêts françaises face au changement climatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 19968 posée par M. Roland Courteau

    Plan national d'adaptation au changement climatique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 04640 posée par M. Yves Daudigny

    Projet des représentants de la filière bois de créer un « Fonds forestier stratégique carbone »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 06408 posée par M. Daniel Laurent

    Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

  7. Question n° 06412 posée par M. Antoine Lefèvre

    Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

  8. Question n° 06446 posée par M. Alain Milon

    Gestion des crédits carbone

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

  9. Question n° 06453 posée par Mme Chantal Jouanno

    Ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

  10. Question n° 06461 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Crédits carbone destinés à l'Agence nationale de l'habitat et développement de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement