Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 18185 posée par M. Roland Courteau

    Conférence de Paris des parties de la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 17752 posée par M. Roland Courteau

    Stockage de l'eau

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 1156S posée par Mme Aline Archimbaud

    Projet de réalisation d'un « Central Park » à la Courneuve

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

  4. Question n° 0465G posée par M. Marc Daunis

    Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 14019 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Action contre le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  6. Question n° 11197 posée par M. Louis Nègre

    Rapport sur la situation environnementale

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  7. Question n° 10903 posée par M. Roland Courteau

    Paquet énergie-climat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  8. Question n° 09814 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Niveau record des émissions de dioxyde de carbone

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 09760 posée par M. Roland Courteau

    Diffusion des connaissances sur le changement climatique par le Centre d'analyse stratégique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  10. Question n° 09635 posée par M. Roland Courteau

    Émissions de CO2 induites par les entreprises de transport

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie