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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 05466 posée par M. Bernard Piras
Braconnage des éléphants
Réponse du Ministère des affaires étrangères
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Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau
Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015
Réponse du Ministère des affaires étrangères
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Question n° 0138S posée par Mme Leila Aïchi
Trentième anniversaire de la convention de Montego Bay : quel avenir pour le droit de la mer ?
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
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Question n° 16971 posée par M. Christian Gaudin
Application de la loi relative à la protection de l'environnement en Antarctique
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable