Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 2066G posée par Mme Angèle Préville

    Condamnation de l'État pour carences dans la lutte contre le changement climatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 1905G posée par M. Joël Bigot

    Action de la France dans la lutte contre le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  3. Question n° 1693G posée par M. Ronan Dantec

    Traduction législative des travaux de la Convention citoyenne sur le climat

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 17539 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Fermeture anticipée des réacteurs de la centrale nucléaire de Fessenheim et émissions de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 1443G posée par Mme Angèle Préville

    Actions climatiques de la France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  6. Question n° 1392G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Convention citoyenne pour le climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 1089G posée par Mme Angèle Préville

    Résultats de la COP25

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 0685G posée par M. Jean-Vincent Placé

    Mesures au plan national suite à la COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  9. Question n° 0680G posée par M. Hervé Maurey

    État des négociations sur la COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

  10. Question n° 0653G posée par M. Ronan Dantec

    Format de la conférence de Paris sur le climat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie