Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 10270 posée par M. François Grosdidier

Hausse des prescriptions de médicaments à base de méthylphénidate pour les enfants atteints de TDAH

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/05/2019
Question n° 09191 posée par M. François Grosdidier

Baisse des tarifs hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/02/2019
Question n° 09076 posée par M. François Grosdidier

Hausse des prescriptions de médicaments à base de méthylphénidate pour les enfants atteints de TDAH

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Question n° 06525 posée par M. François Grosdidier

Dons de jours accordés au titre de la réduction du temps de travail

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

02/08/2018
Question n° 05681 posée par M. François Grosdidier

Gratuité des obsèques pour les indigents

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/06/2018
Question n° 03908 posée par M. François Grosdidier

Dons de jours accordés au titre de la réduction du temps de travail

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

22/03/2018
Question n° 03572 posée par M. François Grosdidier

Gratuité des obsèques pour les indigents

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/03/2018
Question n° 02018 posée par M. François Grosdidier

Nécessité de l'adaptation des normes d'accessibilité

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

16/11/2017
Question n° 01721 posée par M. François Grosdidier

Logement des personnes âgées

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

26/10/2017
Question n° 20890 posée par M. François Grosdidier

Simplification de la mise en oeuvre de l'agenda d'accessibilité programmée

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

31/03/2016