Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 06461 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Crédits carbone destinés à l'Agence nationale de l'habitat et développement de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

  2. Question n° 09760 posée par M. Roland Courteau

    Diffusion des connaissances sur le changement climatique par le Centre d'analyse stratégique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 22081 posée par M. Christian Cambon

    Nouvelle politique d'intégration européenne sur l'Arctique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

  4. Question n° 21884 posée par M. Fabien Gay

    Incompatibilités du traité sur la charte de l'énergie avec les objectifs climatiques de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères