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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
30 questions
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Question n° 04666 posée par Mme Samantha Cazebonne
Utilisation d'animaux maintenus en captivité à des fins de création artistique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
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Question n° 01150 posée par M. François Bonneau
Conformité des objectifs de transition énergétique et écologique avec les prises de position des architectes des bâtiments de France
Réponse du Ministère de la transition énergétique
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Question n° 20125 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir du spectacle intitulé "Les Enfants du Charbon"
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 20014 posée par M. Philippe Paul
Navigation des navires traditionnels
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 19044 posée par M. François Marc
Difficultés financières des flottilles associatives bretonnes pour l'entretien des vieux gréements
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 16617 posée par M. Jean Louis Masson
Refus du PVC par le service des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 15454 posée par M. François Marc
Difficultés financières des flottilles associatives bretonnes pour l'entretien des vieux gréements
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 14215 posée par M. Jean-Luc Fichet
Nécessité de faire évoluer le droit concernant les bateaux du patrimoine
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 13197 posée par M. Jean Louis Masson
Refus du PVC par le service des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 13157 posée par M. Jean Louis Masson
Défense de la langue française au sein des organisations internationales
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat