Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0167G posée par M. Guy Schmaus

Industrie automobile: plan de relance

Réponse du ministère : Industrie

11/11/1983
Question n° 0007G posée par M. Claude Huriet

Politique industrielle pour la Lorraine et aide à la sidérurgie

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1986
Question n° 0037G posée par M. Jacques Bialski

Avenir de la construction navale

Réponse du ministère : Industrie

30/05/1986
Question n° 0061G posée par M. Franz Duboscq

Désindustrialisation des Pyrénées-Atlantiques

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

27/06/1986
Question n° 0092G posée par M. Claude Huriet

Problèmes de la Lorraine

Réponse du ministère : Tourisme

14/11/1986
Question n° 0148G posée par M. Jean-Paul Bataille

Situation économique de la région Nord-Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1987
Question n° 0380G posée par M. Paul Souffrin

Déclin industriel de la Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

13/12/1991
Question n° 0464G posée par M. Jean-Pierre Masseret

Perspectives du nouveau plan sidérurgique français

Réponse du ministère : Industrie

18/12/1992
Question n° 0138G posée par M. Robert del Picchia

Coopération industrielle franco-allemande

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

04/04/2003
Question n° 0642G posée par Mme Françoise Férat

Stratégie nationale industrielle de développement des biocarburants

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/03/2006