Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

4434 questions

  1. Question n° 25947 posée par M. Gérard Ehlers

    Politique de l'emploi: embauchage de travailleurs en location

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 25954 posée par M. Louis Longequeue

    Concentration d'entreprises: incidence sur l'emploi

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 26068 posée par M. Charles Zwickert

    Alsace: création d'une agence d'information au service des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 26069 posée par M. Joseph Yvon

    Bretagne: création d'une agence d'information au service des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 26070 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Poitou-Charente: création d'une agence d'information au service des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 26071 posée par M. Jean Francou

    Provence-Côte d'Azur: création d'une agence d'information au service des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 26072 posée par M. Maurice Prevoteau

    Champagne-Ardennes: création d'une agence d'information au service des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 26086 posée par M. Daniel Millaud

    Utilisation de l'énergie thermique des mers: crédits

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 26118 posée par M. Jean Cauchon

    Rhône-Alpes: création d'une agence d'information au service des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 26119 posée par M. Jacques Mossion

    Picardie: création d'une agence d'information au service des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie