Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0009A posée par M. Louis Brives

    Situation de l'industrie du textile et du cuir dans le Tarn et l'Ariège

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 0009A posée par M. Pierre Laffitte

    Politique du Gouvernement à l'égard de l'innovation

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 0143A posée par M. Jean Garcia

    Situation de l'entreprise Creusot-Loire

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 0135A posée par M. Pierre Matraja

    Fermeture de l'usine Ugine-Acier de Fos-sur-Mer

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 0126A posée par M. Roger Husson

    Situation industrielle en Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 0124A posée par M. Louis Minetti

    Fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 0117A posée par M. Hubert Martin

    Critères retenus pour la mise au point du plan de restructuration de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 0111A posée par M. Jean-Marie Rausch

    Politique de restructuration industrielle

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 0071A posée par M. Pierre Vallon

    Politique du Gouvernement dans le domaine de l'industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 0072A posée par M. Pierre Vallon

    Politique du Gouvernement dans le domaine de l'industrie automobile

    Réponse du ministère : Industrie