Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

306 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

247 questions

  1. Question n° 00020 posée par M. Pierre Vallon

    Etablissement d'un premier bilan des mesures en faveur de la sauvegarde d'entreprises du secteur de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 26665 posée par M. Camille Vallin

    Région Rhône-Alpes: situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 00154 posée par M. Maurice Schumann

    Application de l'arrangement multifibres

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 02449 posée par M. Pierre Vallon

    Développement de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 00200 posée par M. Hector Viron

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 02482 posée par M. Maurice Schumann

    Sauvegarde de la bonneterie française

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 02497 posée par M. Maurice Schumann

    Evolution du commerce extérieur

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 02571 posée par M. Maurice Schumann

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 31316 posée par M. François Dubanchet

    Industrie textile: conséquences des importations

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 31885 posée par M. Pierre Vallon

    Industrie cotonnière: conséquences de l'entrée de la Grèce dans la CEE

    Réponse du ministère : Industrie