Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
746 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
600 questions
-
Question n° 00023 posée par M. Philippe Machefer
Vanuatu: situation des francophones
Réponse du ministère : Relations extérieures
-
Question n° 00034 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Français salariés du Zaïre: transfert de fonds
Réponse du ministère : Relations extérieures
-
Question n° 00118 posée par M. François Collet
Volontaires du Service national actif: situation
Réponse du ministère : Relations extérieures
-
Question n° 00150 posée par M. Philippe Machefer
Relations entre la France et Haïti
Réponse du ministère : Relations extérieures
-
Question n° 00332 posée par M. Charles de Cuttoli
Algérie: rémunération des enseignants au titre de la coopération universitaire
Réponse du ministère : Relations extérieures
-
Question n° 00333 posée par M. Charles de Cuttoli
Fonctionnaires français des anciens cadres chérifiens: indemnités de réinstallation
Réponse du ministère : Relations extérieures
-
Question n° 00334 posée par M. Charles de Cuttoli
Personnel de l'Etat logé à l'étranger: augmentation des loyers au Maroc
Réponse du ministère : Relations extérieures
-
Question n° 00339 posée par M. Charles de Cuttoli
Fonctionnaires coopérants: majoration d'ancienneté
Réponse du ministère : Coopération
-
Question n° 00424 posée par M. Charles de Cuttoli
Congés de maternité des personnels féminins de coopération civils et militaires
Réponse du ministère : Coopération
-
Question n° 00426 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aide au peuple polonais
Réponse du ministère : Relations extérieures