Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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850 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

657 questions

  1. Question n° 28133 posée par M. Josselin de Rohan

    Politique intérieure française: propos tenus lors d'une conférence de presse

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  2. Question n° 27827 posée par M. Charles de Cuttoli

    Professeurs agrégés détachés: accès à la hors classe

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  3. Question n° 27566 posée par M. Charles de Cuttoli

    Conditions d'affectation des enseignants français à l'étranger

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  4. Question n° 0376G posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Bilan du sommet de Luxembourg

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  5. Question n° 0379G posée par M. Jacques Moutet

    Avenir de l'UNESCO après le retrait de la Grande-Bretagne

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  6. Question n° 27315 posée par M. Serge Boucheny

    Signature d'une convention entre la France et la RDA sur la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  7. Question n° 27350 posée par M. Charles de Cuttoli

    Ecoles françaises de l'étranger: composition des conseils d'administration

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  8. Question n° 27166 posée par M. Jean Amelin

    Répression du terrorisme: notification de la convention européenne

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  9. Question n° 27207 posée par M. Marcel Daunay

    Relations économiques entre le France et la Nouvelle-Zélande

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  10. Question n° 27220 posée par M. Roger Husson

    Situation des juifs d'URSS

    Réponse du ministère : Relations extérieures