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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 15696 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

   Exercice des professions libérales par les Français résidant au Sénégal

   Réponse du ministère : Relations extérieures

   23/02/1984
2. Question n° 23672 posée par M. François Collet

   Modalités d'application de la convention de sécurité sociale franco-sénégalaise

   Réponse du ministère : Relations extérieures

   16/05/1985
3. Question n° 09479 posée par M. Philippe François

   Rallye Paris-Dakar

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   28/01/1988
4. Question n° 09275 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Suspension d'un projet de coopération scientifique et technique France - université de Dakar

   Réponse du ministère : Coopération

   05/04/1990
5. Question n° 03388 posée par M. Xavier de Villepin

   Sécurité au lycée Jean-Mermoz au Sénégal

   Réponse du ministère : Coopération

   28/10/1993
6. Question n° 13775 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Conditions de vie des coopérants français au Sénégal

   Réponse du ministère : Coopération

   15/02/1996
7. Question n° 16247 posée par M. Pierre Biarnès

   Anciens combattants sénégalais de l'armée française

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   27/06/1996
8. Question n° 16410 posée par M. Charles de Cuttoli

   Nationalité : conséquences de l'indépendance du Sénégal

   Réponse du ministère : Justice

   04/07/1996
9. Question n° 21082 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Accès des Français aux services consulaires de Dakar (Sénégal)

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   13/03/1997
10. Question n° 07231 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contribution de la France à l'approvisionnement en eau potable des populations rurales du Sénégal

    Réponse du ministère : Coopération

    26/03/1998