Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
456 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
311 questions
-
Question n° 23598 posée par M. François Grosdidier
Lutte contre le tabagisme et situation des buralistes
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 23600 posée par M. François Grosdidier
Respect des engagements de Mittal à la suite de la fermeture de l'aciérie de Gandrange
Réponse du Ministère du redressement productif
-
Question n° 23602 posée par M. François Grosdidier
Financement par l'État des grands musées français
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 00830 posée par M. François Grosdidier
Besoin de financement des collectivités locales
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 00921 posée par M. François Grosdidier
Respect des lois SRU et Grenelle en Lorraine
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
-
Question n° 01072 posée par M. François Grosdidier
Mémoire de la rafle du Vél'd'Hiv
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 01078 posée par M. François Grosdidier
Communes victimes d'affaissements miniers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
-
Question n° 01079 posée par M. François Grosdidier
Intégration des adjoints de sécurité
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 01080 posée par M. François Grosdidier
Libre circulation entre la France et l'Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères