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Questions avec réponses

311 questions

1. Question n° 23598 posée par M. François Grosdidier

   Lutte contre le tabagisme et situation des buralistes

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   31/05/2012
2. Question n° 23600 posée par M. François Grosdidier

   Respect des engagements de Mittal à la suite de la fermeture de l'aciérie de Gandrange

   Réponse du Ministère du redressement productif

   31/05/2012
3. Question n° 23602 posée par M. François Grosdidier

   Financement par l'État des grands musées français

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   31/05/2012
4. Question n° 00830 posée par M. François Grosdidier

   Besoin de financement des collectivités locales

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   19/07/2012
5. Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier

   Réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   19/07/2012
6. Question n° 00921 posée par M. François Grosdidier

   Respect des lois SRU et Grenelle en Lorraine

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   19/07/2012
7. Question n° 01072 posée par M. François Grosdidier

   Mémoire de la rafle du Vél'd'Hiv

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   26/07/2012
8. Question n° 01078 posée par M. François Grosdidier

   Communes victimes d'affaissements miniers

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   26/07/2012
9. Question n° 01079 posée par M. François Grosdidier

   Intégration des adjoints de sécurité

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   26/07/2012
10. Question n° 01080 posée par M. François Grosdidier

    Libre circulation entre la France et l'Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    26/07/2012