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471 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
326 questions
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Question n° 0745G posée par M. François Grosdidier
Accord de Durban
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 0782G posée par M. François Grosdidier
Arcelormittal
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
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Question n° 23598 posée par M. François Grosdidier
Lutte contre le tabagisme et situation des buralistes
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 23600 posée par M. François Grosdidier
Respect des engagements de Mittal à la suite de la fermeture de l'aciérie de Gandrange
Réponse du Ministère du redressement productif
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Question n° 23602 posée par M. François Grosdidier
Financement par l'État des grands musées français
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 00830 posée par M. François Grosdidier
Besoin de financement des collectivités locales
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 00921 posée par M. François Grosdidier
Respect des lois SRU et Grenelle en Lorraine
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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Question n° 01072 posée par M. François Grosdidier
Mémoire de la rafle du Vél'd'Hiv
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01078 posée par M. François Grosdidier
Communes victimes d'affaissements miniers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie