Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 15317 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Situation des anciens enseignants coopérants en poste dans l'enseignement supérieur à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 0953S posée par M. Bernard Piras

    Fixation à 65 ans de l'âge limite des professeurs invités dans les universités

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  3. Question n° 07541 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation des enseignants coopérants dans l'enseignement supérieur à l'étranger et intégrant l'enseignement secondaire en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 02073 posée par M. Michel Doublet

    Réforme du statut des enseignants en poste à l'étranger

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

  5. Question n° 20049 posée par M. Pierre Biarnès

    Baisse injustifiée du coefficient géographique affecté à la rémunération des coopérants enseignants français de Djibouti

    Réponse du ministère : Coopération

  6. Question n° 16375 posée par M. Pierre Biarnès

    Affectations des coopérants et des enseignants du lycée Charles-de-Gaulle de Bangui en République Centrafricaine et de l'école française de Bujumbura au Burundi

    Réponse du ministère : Coopération

  7. Question n° 16091 posée par M. André Maman

    Recrutement des professeurs de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 11802 posée par M. Maurice Blin

    Rémunération des coopérants enseignant à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

  9. Question n° 11604 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Professeurs coopérants de classe préparatoire aux grandes écoles scientifiques du Maroc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  10. Question n° 09376 posée par M. Guy Penne

    Situation des personnels enseignants non titulaires docteurs exerçant en coopération dans des établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation