Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1061 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

332 questions

  1. Question n° 0937G posée par Mme Monique Lubin

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0949G posée par M. Francis Szpiner

    Aide médicale d'État

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0951G posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0952G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Unités de soins palliatifs

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0927G posée par Mme Nadège Havet

    Convention médicale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0928G posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Pénurie de médicaments et grève des pharmaciens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0935G posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1325S posée par M. Rémy Pointereau

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dans le Cher

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1332S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Accompagnement des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1345S posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés des élèves à trouver un stage

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible