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Questions avec réponses
207 questions
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Question n° 0795S posée par Mme Florence Lassarade
Choix du vaccin contre l'influenza aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0796S posée par M. Sebastien Pla
Demande de soutien de l'État pour le projet de modernisation de l'abattoir de Quillan
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08005 posée par M. Édouard Courtial
Système de suivi des surfaces agricoles en temps réel
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08018 posée par M. Denis Bouad
Débroussaillement aux abords des autoroutes
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 08024 posée par M. Laurent Burgoa
Taxe additionnelle à la taxe sur le foncier non bâti et chambre d'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08084 posée par Mme Christine Herzog
Méthaniseurs bénéficiant des fonds de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08086 posée par Mme Christine Herzog
Subventions pour la replantation des arbres
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08102 posée par Mme Christine Herzog
Réglementation d'un élevage de chiens
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08129 posée par Mme Corinne Féret
Seuils de désignation obligatoire d'un commissaire aux comptes pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08177 posée par Mme Christine Herzog
Activités de la contribution volontaire obligatoire de la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence