Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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217 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

130 questions

  1. Question n° 0543G posée par M. Ronan Le Gleut

    Image de la France à l'étranger après les émeutes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

  2. Question n° 07757 posée par M. Fabien Gay

    Situation de l'école Khirbet Um Qussa en Palestine occupée

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 07782 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Campagne de bourses scolaires pour l'année 2023-2024 dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 07789 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Services publics de proximité pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 07795 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Admission dans l'enseignement supérieur en France des élèves issus des lycées français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  6. Question n° 07798 posée par M. Fabien Genet

    Échanges universitaires avec le Royaume-Uni post-brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  7. Question n° 07903 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accompagnement financier de la mission laïque française (MLF)

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  8. Question n° 07977 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Actions menées par notre pays en faveur de la francophonie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  9. Question n° 07987 posée par M. Fabien Genet

    Autonomie stratégique et adhésion de la Moldavie à l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  10. Question n° 07989 posée par M. Fabien Genet

    Projet d'accord entre l'Union européenne et le marché commun du sud (Mercosur)

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères