Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 07807 posée par M. Fabien Genet

    Suivi psychologique des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07838 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Manque de campagne nationale de prévention sur les risques encourus suite à un accident vasculaire cérébral

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08151 posée par M. Alain Duffourg

    Lutte contre la stigmatisation des personnes atteintes de troubles psychiques sévères

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08155 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Prise en charge des troubles psychiques sévères

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08234 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Dispositif « Mon Parcours Psy »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08302 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation de l'hôpital psychiatrique de Cadillac en Gironde

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08470 posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des mineurs hospitalisés en psychiatrie

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08502 posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés des maires ruraux en matière d'hospitalisation d'urgence

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08636 posée par Mme Marie Mercier

    Efficacité de la mesure « mon soutien psy »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08824 posée par M. Alain Milon

    Rôle et place des médiateurs de santé pairs au sein des établissement de santé

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible