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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 08749 posée par M. Patrick Chaize

   Coûts de l'énergie pour les collectivités territoriales et très petites entreprises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   19/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot

   Dépendance aux métaux rares chinois

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08857 posée par M. Laurent Burgoa

   Solutions volontaires de protection et de rebond destinées aux indépendants

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   02/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 08930 posée par M. Hervé Maurey

   Abus en matière de démarchage à domicile

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   02/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 09097 posée par M. Fabien Gay

   Transparence sur l'avenir de l'entreprise Atos

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   23/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 0670G posée par M. Pierre Jean Rochette

   Situation du groupe Casino

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   14/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 0671G posée par M. Hervé Reynaud

   Situation du groupe Casino

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   14/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 0983S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Guichet unique pour la nouvelle année

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   14/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 0693G posée par Mme Martine Berthet

   Guichet unique des formalités des entreprises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   21/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 0993S posée par Mme Marta de Cidrac

    Situation de la fibre optique dans plusieurs communes des Yvelines

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    21/12/2023

    Pertinence