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Questions avec réponses

33 questions

1. Question n° 11133 posée par M. Ian Brossat

   Pratiques managériales au sein de l'entreprise 2theloo

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 10750 posée par M. Mickaël Vallet

   Situation de crise dans les chambres de métiers et de l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   21/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 10264 posée par M. Joshua Hochart

   Absentéisme des professeurs et statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 10120 posée par M. Patrice Joly

   Souffrances vécues par les accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/02/2024

   Pertinence

5. Question n° 1078S posée par M. Michel Masset

   Baisse du soutien de l'État à la formation professionnelle

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   08/02/2024

   Pertinence

6. Question n° 09559 posée par M. Philippe Paul

   Dysfonctionnements de la plateforme SOLTéA

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   21/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 09565 posée par M. Jérôme Darras

   Dysfonctionnements de la plateforme numérique d'affectation du solde de la taxe d'apprentissage

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   21/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 09273 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

   Ouverture des commerces de proximité les 24 et 31 décembre 2023

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   07/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09329 posée par Mme Annick Jacquemet

   Diminution de la perception du solde de la taxe d'apprentissage par les établissements d'enseignement supérieur du nord de la Franche-Comté

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 09049 posée par M. Christian Bilhac

    Difficultés rencontrées dans le versement du solde de la taxe d'apprentissage aux établissements d'enseignement supérieur bénéficiaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    16/11/2023

    Pertinence