Recherche de questions

Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 08339 posée par M. Antoine Lefèvre

   Engagements internationaux de la France relatifs à la situation des Américains accidentels

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   14/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08520 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Mise en place du plan interministériel de lutte contre le harcèlement à l'école et le cyberharcèlement dans l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   05/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08609 posée par M. Stéphane Demilly

   Congés menstruels

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08720 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Réponses aux défis du vieillissement et de la dépendance

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   19/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08849 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Mal-logement, une bombe sociale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   02/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 09222 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Aide aux victimes françaises de violences domestiques et intra-familiales à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 09248 posée par M. Rémy Pointereau

   Avenir des centres techniques régionaux de la consommation

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   30/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09398 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Pièces à fournir pour déclarer une naissance auprès d'un consulat français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09471 posée par M. Éric Jeansannetas

   Illectronisme et continuité du service public

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   21/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 09480 posée par Mme Christine Herzog

    Travail salarié en Moselle le 11 novembre

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    21/12/2023

    Pertinence