Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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236 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

84 questions

  1. Question n° 08149 posée par Mme Christine Herzog

    Devantures de commerce à l'abandon

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08151 posée par M. Alain Duffourg

    Lutte contre la stigmatisation des personnes atteintes de troubles psychiques sévères

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08155 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Prise en charge des troubles psychiques sévères

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08171 posée par Mme Christine Herzog

    Substitution d'entretien d'un terrain en situation d'abandon

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08284 posée par M. Rachid Temal

    Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08285 posée par Mme Véronique Guillotin

    Saturation des structures d'accueil pour adultes polyhandicapés

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08290 posée par M. Fabien Genet

    Évolution de la fiscalité des boissons alcoolisées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08317 posée par Mme Chantal Deseyne

    Prévention des infections nosocomiales et de l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08323 posée par M. Guillaume Gontard

    Remboursement d'un soin pour l'arthrose

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08328 posée par M. Stéphane Sautarel

    Conséquences et indemnisation suite à des coupures volontaires d'alimentation en eau potable

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible