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Questions avec réponses

81 questions

1. Question n° 07979 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Extension du « Pass culture » aux jeunes Français de l'étranger

   Réponse du Ministère de la culture

   27/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07996 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Soutien aux mobilités durables dans les zones rurales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 08034 posée par M. Daniel Gremillet

   Mise en place des projets d'accueil individualisé pour les enfants et adolescents atteints d'allergies

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   27/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

   Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08306 posée par M. Jean-Jacques Michau

   Prime pouvoir d'achat destinée aux fonctionnaires territoriaux

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   07/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 08333 posée par M. Bruno Belin

   Place en institut médico-éducatif

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   07/09/2023

   Pertinence

7. Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin

   Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/09/2023

   Pertinence

8. Question n° 08483 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Bourses du centre national de l'enseignement à distance destinées aux Français établis hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   28/09/2023

   Pertinence

9. Question n° 08520 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Mise en place du plan interministériel de lutte contre le harcèlement à l'école et le cyberharcèlement dans l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   05/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 08610 posée par Mme Patricia Schillinger

    Harcèlement scolaire au sein des écoles privées et conséquences financières pour les familles des victimes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    12/10/2023

    Pertinence